Mentions légales

Mentions légales

Support administratif
Doyenné des Monts de la Madeleine

Responsabilité éditoriale :
Charles-Henri BODIN,  Curé des Paroisses Ste Madeleine en Côte Roannaise, St Jean en Pacaudois et St Jacques en Côte Roannaise
Philemon MUTWARE,  Curé des Paroisses St Just en Chevalet et St Jean Bosco en Val d’Aix et d’Isable

Responsabilité technique :
Jacques GRAND

Site hébergé par:
Frédéric TACHET

Traitement automatisé d’informations nominatives
Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu’il s’agisse d’adresses postales, d’adresses électroniques, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement.

Tous droits réservés
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le site de la Paroisse St Jacques en Côte Roannaise est tous droits réservés. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.
La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Site du Doyenné des Monts de la Madeleine
Tous droits réservés 2014  www.montsdelamadeleine.fr

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l’accord de l’auteur.